Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL ANSOUR
Numéro de dépôt :
1050763
Date de dépôt :
09/12/1977
Lieu de dépôt :
SETE
Présentation de la marque ROYAL ANSOUR
Déposée le 9 décembre 1977 par SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ROYAL ANSOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL ANSOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYAL ANSOUR est expirée depuis le 9 décembre 1987.
SOCIETE ANONYME DES VINS D'ORIGINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053